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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLEIN SOLEIL
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CIEL D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEL D'AZUR
PLEIN SOLEIL SA

Numéro de dépôt :
3046537
Date de dépôt :
03/08/2000
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
03/08/2010

Présentation de la marque CIEL D'AZUR

Déposée le 3 août 2000 par la Société Anonyme (SA) PLEIN SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CIEL D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLEIN SOLEIL domicilié(e) 108, rue de l'Hostellerie, Ville Active BP 29027, 30971 NIMES CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard DELRAN - France.

La marque CIEL D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL D'AZUR est expirée depuis le 3 août 2010.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL D'AZUR est expirée depuis le 3 août 2010.

PLEIN SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : QUALICLIM , QUALITE LANGUEDOC-ROUSSILLON , PLEIN SOLEIL , LES 3 SPIRALES , GARRIGOULE , LES TROUVAILLES DE MARTIAL HOCQUART , LE LUTIN MALIN , CARAMBOLE , PLEIN SOLEIL


PLEIN SOLEIL SA - 108, rue de l'Hostellerie, Ville Active BP 29027, 30971 NIMES CEDEX 9 - France


Maître Bernard DELRAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Inscription le 9 avril 2001 - Rejet partiel n°320223 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légume conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café : farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse : levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines, semences, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; (semences), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.